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Préambule

Cette page concerne le site cocarto.com.

Le logiciel cocarto, quant à lui, est un logiciel libre (distribué sous la licence libre AGPL v3). Ce document-ci ne concerne pas les éventuelles autres installations du logiciel cocarto sur d’autres serveurs.

Ce document date du 24 février 2023. L’historique des modifications est consultable sur le dépôt git du projet.

Mentions légales Conditions générales d’utilisation Politique de confidentialité

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Éditeur de la plateforme

La plateforme « cocarto » est éditée par :

Codeurs en Liberté, SAS coopérative loi 47 à capital variable.

118 Avenue Jean Jaurès
75019 Paris
France
Siren : 821611431

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Vincent Lara, président de Codeurs en liberté.

Hébergement de la plateforme

Ce site est hébergé par :

Scalingo
3 Place de Haguenau
67000 Strasbourg

Accessibilité

La conformité aux normes d’accessibilité numérique est un objectif ultérieur, mais nous tâchons de rendre ce site accessible à toutes et à tous.

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Si vous rencontrez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, merci de nous en faire part ici : bonjour@codeursenliberte.fr

Si vous n’obtenez pas de réponse rapide de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits. Pour le joindre, vous pouvez :

  • Utiliser le formulaire de contact en ligne.
  • Composer le 09 69 39 00 00 (du lundi au vendredi de 8 h à 20 h).
  • Envoyer un courrier (sans timbre) à l’adresse suivante : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.

Sécurité

Le site est protégé par un certificat électronique, matérialisé pour la grande majorité des navigateurs par un cadenas. Cette protection participe à la confidentialité des échanges. En aucun cas les services associés à la plateforme ne seront à l’origine d’envoi de courriels pour demander la saisie d’informations personnelles.

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